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Marques déposées par l'association loi 1901 LOISIRS ACCUEIL TOURAINE VAL DE LOIRE
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VAL DE LOIRE VACANCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL DE LOIRE VACANCES
LOISIRS ACCUEIL TOURAINE VAL DE LOIRE association loi 1901

Numéro de dépôt :
3391671
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015
VAL DE LOIRE VACANCES de LOISIRS ACCUEIL TOURAINE VAL DE LOIRE

Présentation de la marque VAL DE LOIRE VACANCES

Déposée le 7 novembre 2005 par l'association loi 1901 LOISIRS ACCUEIL TOURAINE VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE LOIRE VACANCES »

Le déposant est l'association loi 1901 LOISIRS ACCUEIL TOURAINE VAL DE LOIRE domicilié(e) 38 rue Augustin-Fresnel, BP 50139,37171 CHAMBRAY-LÈS-TOURS Cedex - 37171 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fabienne HOUDAYER domicilié(e) 38 rue Augustin-Fresnel, BP 50139,37171 CHAMBRAY-LÈS-TOURS Cedex - 37171 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE LOIRE VACANCES est expirée depuis le 7 novembre 2015.

LOISIRS ACCUEIL TOURAINE VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : VAL DE LOIRE TOURISME


LOISIRS ACCUEIL TOURAINE VAL DE LOIRE association loi 1901 - 38 rue Augustin-Fresnel, BP 50139,37171 CHAMBRAY-LÈS-TOURS Cedex - 37171 - France


Madame Fabienne HOUDAYER - 38 rue Augustin-Fresnel, BP 50139,37171 CHAMBRAY-LÈS-TOURS Cedex - 37171 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445635 - Publication au BOPI 2006-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Organisation d'événements à buts commerciaux ou publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.

Réservation et location de moyens de transports.

Organisation de d'activités culturelles, sportives et de loisirs. Organisation de conférences, séminaires, conventions et congrès et tout autre événement à caractère festif, ludique et culturel.

Hébergements temporaires. Réservation de logements meublés, hôtels et autres locaux d'hébergements individuels et collectifs.